Depuis l’apparition du Bitcoin en 2009, au cours des 9 dernières années, les cryptomonnaies ont acquis une large popularité et sont utilisées pour des transactions à l’échelle mondiale. Aujourd’hui, de nombreuses entreprises, tant étrangères que russes, effectuent des règlements en monnaie numérique au même titre que les monnaies nationales traditionnelles. Selon les experts, les cryptomonnaies pourraient compléter ou même remplacer complètement la monnaie fiduciaire en seulement quelques décennies.

Aujourd’hui, la technologie fondamentale de la cryptomonnaie, telle que le registre distribué ou blockchain, est considérée comme la technologie du futur, qui doit être mise en œuvre dans la gamme la plus large possible. Au cours des 3 dernières années, il y a eu une explosion massive de projets blockchain cryptographiques, allant de ceux utilisant la technologie pour la « tokenisation » d’actifs traditionnels pour les projets, jusqu’à ceux émettant des « tokens » internes qui seront utilisés pour accéder et utiliser les fonctionnalités de la plateforme du projet. Tant les cryptomonnaies que les projets visant à lever des capitaux font l’objet d’un examen généralisé de la part des autorités de régulation. En l’absence de normes mondiales unifiées de réglementation des cryptomonnaies, chaque juridiction chargée d’assurer la réglementation du secteur cryptographique étend ou crée ses propres règles. Il n’existe pas encore de normes unifiées de réglementation des monnaies numériques, et différents États intègrent dans leur législation interne des approches différenciées aux questions de leur utilisation : de l’autorisation formelle et/ou de l’introduction de certaines restrictions jusqu’à l’interdiction totale.

Nos services comprennent :

• Conseil sur la création de blockchains/lancements crypto et blockchains publiques dans différentes juridictions ;
• Accompagnement juridique complet de projets crypto existants et planifiés ;
• Réalisation d’une analyse détaillée et d’un examen de la réglementation juridique des opérations avec les cryptomonnaies dans différentes juridictions, y compris les questions de conformité à la législation locale et de gestion des risques.